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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGEC INFORMATIQUE
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LIBERTY JUST-IN-TIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTY JUST-IN-TIME
COGEC INFORMATIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
1685102
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
27/06/2001

Présentation de la marque LIBERTY JUST-IN-TIME

Déposée le 27 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) COGEC INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LIBERTY JUST-IN-TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGEC INFORMATIQUE domicilié(e) 15, rue des Granges Galand, 37550 SAINT AVERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELACOURT Eric - France.

La marque LIBERTY JUST-IN-TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY JUST-IN-TIME est expirée depuis le 27 juin 2001.

COGEC INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : JUST INTIME GPAO SOUS UNIX , JUST INTIME


COGEC INFORMATIQUE S.A. - 15, rue des Granges Galand, 37550 SAINT AVERTIN - France


DELACOURT Eric - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Logiciel informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.